La protection des droits d'auteur dans les recettes — par Copyrightlaws


La protection des droits d'auteur dans les recettes — par Copyrightlaws

Cet article est adapté de « Copyright Protection in Recipes », rédigé par Lesley Ellen Harris et publié originalement en anglais sur le site de Copyrightlaws. Traduit par Copibec, en collaboration et avec la permission de l'autrice. 

Les recettes sont-elles protégées par le droit d'auteur ? La réponse pourrait vous surprendre. C’est un sujet souvent abordé dans le milieu de la littérature culinaire et qui suscite de nombreuses questions. 

  • Peut-on protéger les droits d’auteur d’une liste d’ingrédients ? 
  • Peut-on republier une recette si on change au moins 3 ingrédients ? 
  • Comment protéger les recettes qu’on développe et publie ? 

Les réponses à ces questions et bien d’autres encore sont abordées ci-dessous. 

 

Qu’est-ce qu’une recette ?

Merriam-Webster définit une recette comme suit :

Une formule pour cuisiner ou préparer quelque chose à manger ou à boire : une liste d’ingrédients et une indication de la procédure à suivre pour préparer un aliment ou une boisson.

À la base, une recette est une simple liste d’ingrédients. Cependant, comme le suggère le dictionnaire, il est d’usage que les procédures accompagnent les recettes. Ces procédures sont souvent appelées instructions, directives ou méthodes. 

À l’heure où les blogues culinaires et les livres de cuisine ressemblent à des livres de design, les recettes sont aussi accompagnées d’une note d’entête. Il s’agit d’une introduction à la recette elle-même, qui peut comprendre divers éléments, notamment : 

  • Les origines ou l’histoire du plat
  • Des informations sur la recherche et le choix des meilleurs ingrédients
  • Des conseils de préparation
  • Un court mémoire inspiré par le plat
  • Des réflexions qui n’ont pas forcément de lien évident avec la recette elle-même (critique courante des blogues alimentaires)
  • Attribution, par exemple si cette recette a été inspirée par la version de quelqu’un d’autre

 

La protection des droits d’auteur dans les recettes

Comme pour les idées, les faits et l’histoire, les recettes ne sont pas protégées par le droit d’auteur en tant que simples listes d’ingrédients. C’est ce qu’affirme l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC). Cependant, la plupart des recettes comportent un contenu qui va au-delà de la liste des ingrédients. 

La protection des droits d’auteur s’applique à tout texte écrit, toute photographie ou toute vidéo accompagnant cette liste d’ingrédients. Par exemple, les notes d’entête et les instructions sur la façon de combiner les ingrédients sont protégées par le droit d’auteur. 

Si vous avez un recueil de recettes, par exemple dans un livre de cuisine, l’ensemble de la collection est protégé par le droit d’auteur. Les collections sont protégées même si les recettes individuelles elles-mêmes sont dans le domaine public. 

 

Conseils pour protéger vos recettes

Si vous rédigez et publiez des recettes, par exemple sur un blogue culinaire, voici quelques mesures que vous pouvez prendre pour garantir la protection des droits d’auteur sur les recettes. 

 

1. Inclure du contenu au-delà de la liste des ingrédients

Le terme « recette » en est venu à inclure plus d’éléments qu’une simple liste d’ingrédients, par exemple :

  • L’entête — généralement le premier élément d’une recette, l’entête est l’endroit où vous présentez la recette et où vous racontez peut-être une histoire à son sujet. 
  • Les notes d’instructions générales — elles précèdent souvent la liste des ingrédients et comprennent des directives préliminaires, telles que le préchauffage du four et le graissage des casseroles. Ces notes peuvent contenir d’autres informations complémentaires, comme la façon dont les lecteurs peuvent faire griller les côtes sous le gril du four s’il n’y a pas de barbecue, ou les substitutions possibles de certains ingrédients. 
  • Les instructions — aussi appelée « méthode », cette section donne les instructions et les étapes pour assembler et cuire les ingrédients. 
  • Des photographies, des vidéos et parfois même des podcasts — Ces éléments accompagnent généralement les recettes publiées en ligne et dans de nombreux livres de cuisine, et bénéficient d’une protection des droits d’auteur distincte des autres éléments de la recette. 

 

2. Personnaliser votre écriture

Bien que de nombreuses recettes soient écrites dans un style technique et concis, le fait de donner une « voix » distincte à vos recettes permet de protéger vos droits d’auteur sur les éléments de la liste autres que les ingrédients. Par exemple, au lieu de demander à vos lecteurs de « cuire le gâteau pendant une heure », vous pourriez dire «  cuire pendant une heure, jusqu’à ce que l’arôme alléchant se répande dans la maison et vous mette l’eau à la bouche ».

Si quelqu’un devait republier votre ouvrage sans votre autorisation, il lui serait plus difficile de revendiquer ce dernier exemple comme étant son propre ouvrage. Cette personne pourrait cependant utiliser les informations contenues dans vos instructions, mais elle doit les exprimer dans ses propres mots.

 

3. Ajouter un avis sur droit d’auteur

Lorsque vous publiez des recettes en ligne, utilisez le symbole et les mentions de copyright ou de droit d’auteur sur chaque recette individuelle et/ou sur votre site web dans son ensemble. Incluez un lien vers votre adresse courriel avec des termes tels que « Pour obtenir l’autorisation de reproduire cette recette, cliquez ici ». 

 

4. Encourager une culture de respect des droits d’auteur et de l’éthique dans l’écriture

En faisant votre part pour favoriser une culture de respect des droits d’auteur et de l’éthique dans la rédaction des recettes, vous contribuez indirectement à protéger vos propres recettes originales. Par exemple, si vous publiez la recette d’un autre blogueur culinaire sur votre site web, non seulement obtenez de lui la permission de le faire, mais indiquez clairement que vous utilisez la recette avec cette permission. Si votre recette a été inspirée par celle d’une autre personne, qu’il s’agisse d’une recette publiée ou d’un plat que vous avez dégusté au restaurant ou chez votre tante, indiquez la source.

 

Conseils pour l’utilisation de recettes protégées par le droit d’auteur

Si une recette ou des éléments de celle-ci sont protégés par le droit d’auteur, que pouvez-vous en faire légalement ? Vous pouvez :

  • Réaliser cette recette pour votre famille ou même en tant que traiteur pour un grand groupe ou pour le public. 
  • Prendre une photo de votre création alimentaire finie à partir d’une recette protégée et partager la photo sur votre blogue ou votre compte Instagram ou Facebook. 
  • Réaliser la recette et vendre le produit fini. 
  • Partagez sur votre blogue ou ailleurs la manière dont vous avez réalisé cette recette et vos réflexions à ce sujet, un résumé de la recette et un lien vers celle-ci. Veillez toujours à créer un lien vers une source autorisée, comme le site web de l’autrice, l'auteur ou de la maison d'édition du livre de cuisine, ou vers une recette autorisée ailleurs. 

 

Les 3 ingrédients : le mythe, l’éthique et la confidentialité

Une idée erronée très répandue lorsqu’on reproduit des recettes est que si vous en changez 3 éléments, vous pouvez utiliser la recette sans autorisation. Ce n’est pas vrai, en particulier pour des changements mineurs comme dire « sel kasher » au lieu de « sel de mer », spécifier un type de pomme différent ou modifier 1/2 cuillère à thé de cannelle pour 1 cuillère à thé.

Ce que vous faites lorsque vous apportez des modifications à une recette peut être aussi important que les changements eux-mêmes. Voici ce que disent les auteurs de The Recipe Writer's Handbook, Barbara Gibbs Ostmann et Jane L Baker :

La règle générale […] est que trois changements majeurs [nous le soulignons] sont nécessaires pour qu’une recette soit « la vôtre ». Cependant, même si vous apportez de telles modifications, il est de votre devoir de reconnaître la source ou l’inspiration de la recette. 

— Édition révisée et augmentée, 2001, p 212

 

Même si le droit d’auteur n’est pas en cause, il peut être une question d’éthique et de courtoisie de mentionner le livre de cuisine, le site web ou le blogue d’où provient une recette, ou d’indiquer que votre recette est basée sur, adaptée ou inspirée par une source particulière. Pour plus d’information, voir l’article Attribution des recettes (en anglais) par le blogueur culinaire et auteur de livres de cuisine David Lebovitz. 

Si vous travaillez dans un restaurant ou pour un traiteur et que vous utilisez leurs recettes, vous risquez de violer des informations confidentielles ou des secrets commerciaux communiqués par votre employeur.